Conditions Générales d’Utilisation
1. Objet du site
Le site e-commerce La Haute Cloture propose à la vente des produits d’aménagement extérieur tels que des matériaux d’aménagement, des portails, des pergolas, des grillages et de l’outillage.
2. Accès et utilisation
L’accès au site est libre et gratuit. Aucune inscription n’est nécessaire pour effectuer des achats.
3. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site, en particulier les photographies de produits en extérieur, sont et restent la propriété exclusive de La Haute Cloture. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable écrite de La Haute Cloture, est interdite.
4. Responsabilités de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à :
- Utiliser le site conformément à sa destination
- Ne pas tenter de nuire au bon fonctionnement du site
- Respecter les droits de propriété intellectuelle de La Haute Cloture
5. Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées (numéro de téléphone, adresse e-mail, nom et prénom) sont utilisées uniquement dans le cadre des services proposés par le site. Ces informations ne seront en aucun cas divulguées à des tiers.
6. Modification des CGU
La Haute Cloture se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des changements par une mention sur le site.
7. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui de Metz.