Conditions Générales de Vente
1. Objet
Les présentes CGV régissent les ventes de produits d’aménagement extérieur et d’outillage par la société La Haute Cloture, SAS au capital de 1 500,00 €, dont le siège social est situé 15 PLACE SAINT-MARTIN, 57420 MARIEULLES, immatriculée au RCS sous le numéro 98490194200016.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert.
3. Commandes
Si les produits sont disponibles, le client peut passer commande directement sur le site. Pour les produits non disponibles, un devis sera nécessaire.
4. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros TTC. La Haute Cloture se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les modes de paiement acceptés sont la carte bancaire et le virement bancaire.
5. Réductions
Des réductions peuvent être appliquées de manière aléatoire. Les conditions de ces réductions seront précisées au moment de leur application.
6. Livraison
Le délai de livraison est estimé à 1 mois maximum. Notre service de livraison se charge de l’acheminement des produits.
7. Garanties
Outre la garantie légale, des garanties supplémentaires peuvent s’appliquer à certains produits. Ces garanties sont indiquées directement sur les fiches produits concernées.
8. Service après-vente
Pour toute question ou problème, les clients peuvent contacter notre service client par e-mail ou par téléphone.
9. Droit de rétractation et retours
Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation. Pour effectuer un retour, le client doit contacter notre service client. Un service de livraison viendra récupérer les produits.
10. Litiges
En cas de litige, le tribunal compétent sera celui de Metz.
11. Protection des données personnelles
[Insérez ici vos dispositions relatives à la protection des données personnelles conformément au RGPD]
12. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de La Haute Cloture.